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LE RUCHER DE RUBIS ET

MAISON DENUNCQ APICULTURE

TRESORS DE LA RUCHE - ELEVAGE DE REINES - FORMATION APICOLE -

LOCATION DE RUCHES EN ENTREPRISES

Conditions Générales de Vente

Nous sommes heureux de vous accueillir sur notre site web www.lerucherderubis.com

Nous nous efforçons d'assurer au mieux de nos possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont nous nous réservons le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu

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Les présentes conditions générales de vente régissent exclusivement les ventes de produits proposés dans le site. Elles sont systématiquement accessibles par le présent site par l'acheteur au moment de l'enregistrement de la commande.

Identification

Le Rucher de Rubis

Siège Social : 11 rue Bernard Chochoy 62570 Wizernes, FRANCE

Téléphone : 06 98 16 74 95

E mail : lerucherderubis@gmail.com

Code APE : 0149Z

Siret : 43129676300029

Maison Denuncq Apiculture

Siège Social : 9 rue Bernard Chochoy 62570 Wizernes, FRANCE

Téléphone ; 06 98 16 74 95

E mail : denuncqdamien.ab@gmail.com

Code APE : 0149Z

Siret : 80206796700025

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< Le client reconnaît avoir pris connaissance au moment de passer la commande des conditions générales de vente énoncés sur cet écran et déclare en accepter les termes. Ces conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Le Rucher de Rubis, Maison Denuncq Apiculture et son client, les deux parties les acceptant sans réserve

< Les commandes enregistrées sont considérées comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de cette commande. Le Rucher de Rubis et Maison Denuncq Apiculture confirme l'acceptation de cette commande au client par e-mail et se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige antérieur. Les informations énoncées par le client lors de son passage de commande engagent celui ci. En cas d'erreur le vendeur ne pourra être tenu responsable de l'impossibilité de livrer les produits

< Les livraisons sont effectuées par LA POSTE en colissimo suivi. La livraison est effectuée par la remise directe du produit au destinataire annoncé, soit en cas d'absence à une autre personne habilitée par le client

< Le délai de livraison après départ de la commande est de 48 * heures pour les colis livrés en France Métropolitaine et pour toutes commande passés avant le jeudi 10h (* délai communiqués par LA POSTE)

< Les retards éventuels ne donnent pas droit à l'acheteur quelconque dommages ou intérêts

< En cas de défauts apparents, l'acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues ci dessous

< Les marchandises se doivent d'être vérifier par l'acheteur à l'arrivée du colis

< Vous disposez d'un délai de 48 heures pour faire d'éventuelles réserves auprès du transporteur en ces de manquant ou de dégradation

< Pour des raisons d'indisponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois au client sans que celui ci ne subisse les frais de livraison liés à ces envois multiples

< Si le client souhaite plusieurs lieux de livraison ou faire des cadeaux à des tiers il conviendra de passer plusieurs commandes et de régler les frais de livraison associés à ces diverses commandes ou lieux de livraison

Vous avez 14 jours (à compter de la date de réception des articles) pour changer d'avis. En cas d'échange ou de remboursement : renvoyez les articles neufs , dans leurs emballages d'origine intacts accompagnés de tous leurs éventuels accessoires à l'adresse suivante :

LE RUCHER DE RUBIS

11, rue Bernard Chochoy - 62570 Wizernes, FRANCE

En cas d'excercice du droit de rétractation, le vendeur est tenue au remboursement des sommes versées par le client, sans frais, à l'exception des frais de retour. Ce remboursement est dû dans un délai de 14 jours maximum à compter de la réception des marchandises et du formulaire de rétractation

< Les prix sont exprimés en euros TTC. Le prix indiqué sur les fiches produits ne comprend pas les frais d'envoi. Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définiif exprimé TTC et incluant les frais d'expédition

< Le prix des produits est payables au comptant le jour de la commande et s'éffectue par carte bancaire portant le sigle CB

< Le client sera alors redirigé vers un serveur bancaire sur un espace sécurisé ce qui garantie au client une sécurité supplémentaire

< La commande passée par le client ne sera alors effective qu'après confirmation du paiement par ce centre de paiement sécurisé. En cas de refus par le serveur, la commande sera automatiquement annulée et le client sera averti par retour d'e-mail

< Pour les clients choisissant un réglement par chèque, prendront bien note que l'envoi du colis se fera après réception du chèque

< Ce présent contrat est soumis au droit français. En cas de difficultés dans l'application du présent contrat l'acheteur a possibilité avant toute action en justice de rechercher une solution amiable

< Les réclamations ou contestations seront toujours reçus avec bienveillance et attention

< En cas de litige le client s'adressera par priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable. A défaut le Tribunal d'instance des deux parties est seul compétent, quelque soient le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés.

< Les dates de consommation indiqués sur le produit doivent êtr respectées par le client. Dans tous les cas le vendeur ne pourra être tenu pour responsable pour non respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur

< La responsabilité du vendeur est systématiquement limitée à la valeur du produit mis en cause, valeur à sa date de vente et ce sans possibilité de recours envers la marque ou la société productrice du produit

< Le client bénéficie de garantie légale du vice caché, à condition qu'il en fasse la preuve. Dans ce cas il doit le faire dans un bref délai à compter de la découverte du vice caché (art 1648 du code civil) en contactant nos services au 06 98 16 74 95 ou sur lerucherderubis@gmail.com

< Conformément à loi informatique et libertés, le traitement des informations nominatives relatives au client à  fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'informatique et des libertés (CNIL). Le client dispose d'un droit d'accès, de modification , de rétractation et de suppression des données qui le concernent , qu'il peut excercer auprès du Rucher de Rubis et Maison Denuncq Apiculture

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